ORGANISME D'INTÉRÊT GÉNÉRAL MELODIES EN SOUS SOL | Association Loi 1901 | RNA : W251003482 | SIREN : 500354980 Directeur de la Publication : M. Michel Sorderhemel
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Association Culturelle d'Intérêt Général • Besançon

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1. Éditeur du Site Internet

Le présent site internet est édité par l'Association MELODIES EN SOUS SOL, association à but non lucratif déclarée conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.

Siège Social : 5 RUE DE VIGNIER, 25000 BESANÇON • FRANCE
Numéro SIREN : 500 354 980
Numéro SIRET (Siège) : 500 354 980 00015
Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W251003482
Code APE / NAF : 90.01Z (Arts du spectacle vivant)
Téléphone Direct : +33 7 64 43 99 63
Adresse Électronique Officielle : sorderhemel378@gmail.com

2. Direction de la Publication

Directeur de la Publication : Monsieur Michel Sorderhemel, en sa qualité de Président et représentant légal de l'association MELODIES EN SOUS SOL.

3. Hébergement du Site

Le site internet est hébergé sur une infrastructure de serveurs sécurisée située au sein de l'Union Européenne, conforme aux standards de haute disponibilité et de protection des données personnelles.

4. Propriété Intellectuelle et Licence Solidaire

L'ensemble des contenus rédigés, fiches méthodologiques, photographies de terrain et éléments graphiques publiés sur ce site sont la propriété exclusive de l'association MELODIES EN SOUS SOL ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation régulière au bénéfice de l'association.

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5. Absence d'Activité Commerciale & Non-Lucrativité

Le site ne propose aucune opération de vente en ligne, aucun produit marchand et aucun service lucratif. L'ensemble des mentions relatives aux cotisations associatives et participations aux frais techniques relève exclusivement du régime de l'entraide non marchande entre sociétaires et partenaires d'intérêt général.